CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – LPVAP.COM
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », régissent les ventes réalisées sur le site LPVAP.com entre LPVAP et toute personne physique agissant en qualité de consommateur.
ARTICLE 1 – IDENTITÉ DU VENDEUR
Le site LPVAP.com est exploité par :
LPVAP – Entreprise individuelle
Exploitante : Manon Petit-Prost
Adresse : 36 rue du 21 Janvier, 39100 Dole – France
SIRET : 918 937 194 00010
Téléphone : 06 74 42 61 13
E-mail : contact@lpvap.com
Site internet : www.lpvap.com
Ci-après dénommée « LPVAP » ou « le Vendeur ».
ARTICLE 2 – OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations de LPVAP et du Client dans le cadre de la vente à distance des produits proposés sur le site LPVAP.com.
Toute commande passée sur LPVAP.com implique que le Client ait pris connaissance des présentes CGV et les ait acceptées avant la validation définitive de sa commande.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
LPVAP se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications ne s'appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà conclues.
ARTICLE 3 – PRODUITS
LPVAP commercialise notamment des cigarettes électroniques, dispositifs de vapotage, e-liquides, cartouches, résistances, accessoires et autres produits liés au vapotage.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche produit.
Le Client est invité à prendre connaissance de ces informations avant de passer commande.
LPVAP s'efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies, couleurs, illustrations et représentations présentes sur le site ont principalement une fonction illustrative et peuvent présenter de légères différences avec le produit effectivement livré, sans que cela n'affecte ses caractéristiques essentielles.
ARTICLE 4 – INTERDICTION DE VENTE AUX MINEURS
Conformément à la réglementation française applicable aux produits du vapotage, la vente de produits du vapotage aux mineurs est interdite.
En passant commande d'un produit soumis à cette interdiction, le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans.
LPVAP se réserve le droit de mettre en œuvre les vérifications nécessaires au respect de cette obligation dans les conditions autorisées par la réglementation.
LPVAP peut refuser ou annuler une commande lorsqu'il existe un motif légitime de considérer que les conditions légales relatives à l'âge du Client ne sont pas remplies.
La cigarette électronique et les produits de vapotage sont destinés aux personnes majeures. Les produits contenant de la nicotine créent une dépendance et leur utilisation par les non-fumeurs est déconseillée.
ARTICLE 5 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
La présence d'un produit sur le site ne garantit pas qu'il restera disponible jusqu'à la validation définitive de la commande.
En cas d'indisponibilité constatée après la validation de la commande, LPVAP informe le Client dans les meilleurs délais.
LPVAP pourra proposer un produit de remplacement, mais celui-ci ne sera envoyé qu'avec l'accord du Client.
À défaut d'accord ou lorsqu'aucun remplacement n'est possible, les sommes correspondant au produit indisponible seront remboursées selon les modalités applicables.
ARTICLE 6 – PRIX
Les prix affichés sur LPVAP.com sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.
Les éventuels frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
LPVAP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les produits sont facturés au tarif affiché au moment de la validation de la commande, sous réserve d'une erreur manifeste de prix.
Les promotions, offres commerciales et codes de réduction sont soumis aux conditions indiquées lors de leur présentation.
Sauf indication contraire, plusieurs codes promotionnels ne sont pas cumulables.
ARTICLE 7 – PASSATION DE LA COMMANDE
Pour passer commande, le Client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.
Avant la validation définitive de la commande, le Client dispose de la possibilité de vérifier le détail de son panier, son prix total et les informations renseignées et de corriger d'éventuelles erreurs.
La validation définitive de la commande entraîne une obligation de paiement.
Le Client doit fournir des informations exactes et complètes nécessaires au traitement et à la livraison de sa commande.
Une confirmation de commande est envoyée à l'adresse électronique communiquée par le Client.
Le Client est invité à conserver cette confirmation.
ARTICLE 8 – REFUS OU ANNULATION D'UNE COMMANDE
LPVAP peut refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas :
-
de suspicion de fraude ;
-
d'informations manifestement erronées ;
-
d'incident de paiement ;
-
de commande anormale ou manifestement frauduleuse ;
-
d'impossibilité légale de vendre le produit au Client ;
-
ou d'indisponibilité du produit.
Lorsque la commande a déjà été payée et qu'elle est annulée par LPVAP, les sommes dues au Client sont remboursées dans les conditions applicables.
ARTICLE 9 – MODALITÉS DE PAIEMENT
Les moyens de paiement effectivement disponibles sont présentés au Client lors du passage de la commande.
Selon les solutions activées sur LPVAP.com, le paiement peut notamment être effectué par virement bancaire ou par tout autre moyen de paiement proposé au moment de la commande.
LPVAP ne garantit pas qu'un moyen de paiement particulier soit disponible en permanence.
Paiement par virement bancaire
Lorsqu'un paiement par virement bancaire est sélectionné, les coordonnées bancaires nécessaires sont communiquées au Client.
La commande peut rester en attente jusqu'à réception effective du paiement.
LPVAP se réserve le droit d'annuler une commande lorsque le paiement correspondant n'a pas été reçu dans le délai indiqué au Client.
Les produits restent la propriété de LPVAP jusqu'au paiement complet de leur prix.
ARTICLE 10 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse renseignée par le Client lors de sa commande ou au point de retrait sélectionné lorsque cette possibilité est proposée.
Le Client est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations de livraison communiquées.
Les différents modes de livraison disponibles ainsi que leurs tarifs sont indiqués lors du passage de la commande.
Les commandes sont préparées et expédiées pendant les jours ouvrés de LPVAP.
Lorsque LPVAP indique une expédition le jour même pour les commandes passées avant une certaine heure, cette indication est applicable sous réserve notamment de la disponibilité des produits, de la réception du paiement et du fonctionnement normal des services logistiques.
Les délais de transport annoncés, notamment les mentions de type « 24/48 h », constituent des délais estimatifs de transport lorsque cela est précisé.
Ils peuvent varier en fonction du transporteur, de la destination, des jours fériés, des périodes de forte activité ou d'événements indépendants de la volonté de LPVAP.
Les dispositions légales relatives aux délais de livraison et aux droits du consommateur en cas de retard restent pleinement applicables.
ARTICLE 11 – COLIS NON RÉCUPÉRÉ OU ADRESSE INCORRECTE
Le Client doit renseigner une adresse de livraison exacte et complète.
Lorsque le colis est retourné à LPVAP en raison notamment d'une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le Client ou parce qu'un colis mis à disposition dans un point de retrait n'a pas été récupéré dans le délai prévu, le Client est invité à contacter LPVAP.
Une nouvelle expédition pourra, le cas échéant, nécessiter le paiement de nouveaux frais de transport lorsque le retour n'est pas imputable à LPVAP.
Cette disposition ne porte pas atteinte aux droits légaux du consommateur.
ARTICLE 12 – RÉCEPTION DE LA COMMANDE
Le Client est invité à vérifier l'état du colis et des produits à leur réception.
En cas de colis manifestement endommagé, de produit détérioré, incorrect ou manquant, le Client est invité à contacter rapidement LPVAP :
Afin de faciliter le traitement de la demande, LPVAP pourra demander des photographies du colis, de l'étiquette de transport et des produits reçus.
Cette procédure vise à faciliter le traitement de la réclamation et ne prive pas le Client de ses garanties et droits légaux.
ARTICLE 13 – DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Lorsque plusieurs biens faisant partie d'une même commande sont livrés séparément, le point de départ du délai est déterminé conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer LPVAP de sa décision avant l'expiration du délai légal.
Le Client peut notamment utiliser le formulaire type de rétractation figurant à la fin des présentes CGV ou toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Lorsque la réglementation impose la mise à disposition d'une fonctionnalité permettant l'exercice de la rétractation directement en ligne, le Client peut également utiliser la fonctionnalité prévue à cet effet sur LPVAP.com.
ARTICLE 14 – RETOUR APRÈS RÉTRACTATION
Après avoir notifié sa décision de se rétracter, le Client doit retourner les produits dans le délai prévu par le Code de la consommation.
Les retours doivent être adressés à :
LPVAP
36 rue du 21 Janvier
39100 Dole – France
Sauf lorsque la loi ou LPVAP prévoit une prise en charge différente, les frais directs de retour consécutifs à l'exercice du droit de rétractation sont à la charge du Client.
Le Client est responsable de la diminution de valeur du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.
ARTICLE 15 – EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment être exercé dans certaines situations prévues par la loi.
Cela concerne notamment les biens qui ont été descellés par le consommateur après leur livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, lorsque les conditions légales de cette exception sont réunies.
L'ouverture d'un emballage ne supprime donc pas automatiquement le droit de rétractation pour tous les produits vendus par LPVAP.
Les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés peuvent également être exclus du droit de rétractation dans les conditions prévues par la réglementation.
Le fait qu'un produit ait été acheté en promotion, en soldes ou à l'aide d'un code promotionnel ne supprime pas à lui seul le droit légal de rétractation.
ARTICLE 16 – REMBOURSEMENT APRÈS RÉTRACTATION
Lorsque le Client exerce valablement son droit de rétractation, LPVAP rembourse les sommes dues dans les conditions et délais prévus par le Code de la consommation.
Le remboursement comprend les frais de livraison initiaux lorsque la réglementation l'impose, dans la limite du coût du mode de livraison standard proposé par LPVAP.
Les frais supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé ne sont pas remboursés dans les cas prévus par la réglementation.
LPVAP peut différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le Client fournisse une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits dans les conditions prévues par la loi.
Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen et sous réserve que cela n'occasionne pas de frais pour celui-ci.
ARTICLE 17 – GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ
Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.
Le vendeur est responsable des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien et apparaissant dans le délai légal applicable.
Pour les biens concernés, le consommateur dispose notamment d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité.
Dans les conditions prévues par la loi, le consommateur peut demander la mise en conformité du bien, notamment par réparation ou remplacement.
Lorsque les conditions prévues par le Code de la consommation sont réunies, le consommateur peut également bénéficier d'une réduction du prix ou de la résolution du contrat.
La mise en conformité dans le cadre de la garantie légale est effectuée sans frais pour le consommateur.
Les droits accordés au consommateur au titre de la garantie légale de conformité ne peuvent être supprimés ou limités par les présentes CGV.
ARTICLE 18 – GARANTIE DES VICES CACHÉS
Le Client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Cette garantie s'applique lorsqu'un défaut caché rend le produit impropre à l'usage auquel il est destiné ou diminue tellement cet usage que le Client ne l'aurait pas acheté, ou n'en aurait donné qu'un prix inférieur, s'il en avait eu connaissance.
Lorsque les conditions de cette garantie sont réunies, le Client dispose des recours prévus par le Code civil.
ARTICLE 19 – CONSOMMABLES ET USURE NORMALE
Certains produits vendus par LPVAP sont des consommables ou comportent des pièces soumises à une usure normale.
Cela peut notamment concerner les résistances, certaines cartouches ou d'autres composants dont la durée d'utilisation varie en fonction de l'utilisation, de la puissance, du liquide utilisé et de l'entretien.
L'usure normale résultant de l'utilisation d'un consommable ne constitue pas en elle-même un défaut de conformité.
Cette disposition ne prive cependant pas le consommateur de la garantie légale lorsque le produit présente effectivement un défaut relevant de celle-ci.
ARTICLE 20 – UTILISATION DES PRODUITS
Le Client est invité à prendre connaissance et à respecter les instructions d'utilisation, recommandations et avertissements fournis par LPVAP ou le fabricant.
LPVAP ne peut être tenue responsable des conséquences résultant d'une utilisation manifestement incorrecte, détournée ou contraire aux instructions du produit, sous réserve des responsabilités auxquelles le professionnel ne peut légalement se soustraire.
Les produits contenant de la nicotine sont déconseillés aux non-fumeurs et doivent être tenus hors de portée des enfants.
ARTICLE 21 – RESPONSABILITÉ
LPVAP est responsable de la bonne exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.
LPVAP ne saurait toutefois être tenue responsable des conséquences directement imputables à une mauvaise utilisation du produit par le Client ou à un événement présentant les caractéristiques légales de la force majeure.
Aucune clause des présentes CGV ne peut avoir pour effet de supprimer ou de limiter les droits impératifs accordés au consommateur par la législation française.
ARTICLE 22 – SERVICE CLIENT ET RÉCLAMATIONS
Pour toute demande relative à une commande, un produit, une livraison ou une réclamation, le Client peut contacter LPVAP :
LPVAP – Manon Petit-Prost
36 rue du 21 Janvier
39100 Dole – France
Téléphone : 06 74 42 61 13
E-mail : contact@lpvap.com
LPVAP s'efforcera de traiter les demandes dans les meilleurs délais.
ARTICLE 23 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation des litiges de consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à LPVAP.
Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite à LPVAP et tenté de résoudre directement le litige.
Sous réserve que LPVAP ait effectivement conclu et maintienne une convention avec ce médiateur, le médiateur compétent est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris – France
Site internet : www.cm2c.net
Le consommateur peut consulter le site du CM2C afin de connaître les modalités de saisine.
Le recours à la médiation est gratuit pour le consommateur.
ARTICLE 24 – DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées par LPVAP sont notamment utilisées pour le traitement des commandes, leur livraison, la gestion de la relation client et, lorsque le Client y a consenti ou lorsque la réglementation le permet, les communications commerciales.
Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les informations détaillées concernant le traitement des données, leur conservation, leurs destinataires ainsi que les droits du Client figurent dans la politique de confidentialité disponible sur LPVAP.com.
ARTICLE 25 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les éléments appartenant à LPVAP présents sur LPVAP.com, notamment les textes, graphismes, logos, créations, photographies et éléments visuels, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, exploitation ou utilisation non autorisée peut constituer une atteinte aux droits de leur titulaire.
ARTICLE 26 – FORCE MAJEURE
LPVAP ne pourra être tenue responsable d'un manquement à ses obligations lorsque celui-ci résulte d'un événement répondant aux conditions légales de la force majeure.
Les droits impératifs dont bénéficie le consommateur demeurent applicables.
ARTICLE 27 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de difficulté, le Client est invité à contacter préalablement LPVAP afin de rechercher une solution amiable.
En l'absence de solution amiable, le consommateur peut recourir au dispositif de médiation indiqué dans les présentes CGV lorsqu'il remplit les conditions requises.
En cas de procédure judiciaire, les règles légales de compétence juridictionnelle applicables aux consommateurs demeurent applicables.
FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
Veuillez compléter et retourner le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
À l'attention de :
LPVAP – Manon Petit-Prost
36 rue du 21 Janvier
39100 Dole – France
E-mail : contact@lpvap.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des biens suivants :
Produit(s) concerné(s) :
..............................................................................
Numéro de commande :
..............................................................................
Commandé le :
..............................................................................
Reçu le :
..............................................................................
Nom du consommateur :
..............................................................................
Adresse du consommateur :
..............................................................................
Date :
..............................................................................
Signature du consommateur (uniquement en cas d'envoi du formulaire sur papier) :
..............................................................................
LPVAP – Entreprise individuelle
Manon Petit-Prost
36 rue du 21 Janvier – 39100 Dole – France
SIRET : 918 937 194 00010
Téléphone : 06 74 42 61 13
E-mail : contact@lpvap.com
Site : www.lpvap.com